Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
1
Arrêté
83
Avenant
2
Circulaire
21
Convention
1
Décision
24
Note
2
Thématique
Administration générale
134
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
134
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2010
134 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Signé le : 11-01-2010
Arrêté du 11 janvier 2010 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
DEVK1000798A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Signé le : 12-01-2010
Décision n° 2010-MF-DRH du 12 janvier 2010 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France (ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat) pour les années 2009, 2010 et 2011
DEVK1002074S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 13-01-2010
Décision du 13 janvier 2010 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVK1000259S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Signé le : 19-01-2010
Convention du 19 janvier 2010 de délégation de gestion relative aux dépenses de personnel des agents MEEDDM affectés à la DATAR
DEVK1006487X
Administration générale
Convention
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 25-01-2010
Circulaire du 25 janvier 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1005105C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Signé le : 17-02-2010
Décision du 17 février 2010 portant nomination à la présidence du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVK1004083S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Signé le : 01-03-2010
Arrêté du 1er mars 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1006319A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 05-03-2010
Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination de personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK1006745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 11-03-2010
Décision du 11 mars 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1006664S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Signé le : 17-03-2010
Décision du 17 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1007446S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
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